Déclaration de conformité SVHC / Reach

Temse, 20 janvier 2023

Pour minimiser l'impact environnemental et reconnaître notre responsabilité envers la terre, Sentera confirme par la présente que nos produits fabriqués sur le territoire de l'UE sont conformes aux restrictions de SVHC (Substances extrêmement préoccupantes) dans la CE. 1907/2006 (REACH -- Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques) réglementé par l'Union européenne.

Notre politique est très simple : nous ne voulons pas de SVHC dans les produits que nous fabriquons.

Contenu de conformité

Cette lettre vise à confirmer que Sentera répond aux exigences et obligations REACH applicables sur l'ensemble du marché de l'UE. L'approche et les processus de Sentera sont entièrement conformes aux Guides destinés aux fournisseurs d'articles et à la décision finale émise par l'ECHA concernant la définition des articles.

En vertu des lois régissant les substances chimiques, les composants électroniques utilisés dans nos produits sont considérés comme des articles. Les substances contenues dans ces articles ne doivent être enregistrées que si elles pourraient être rejetées dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles. Les substances contenues dans les composants électroniques ne sont généralement pas destinées à être rejetées. Par conséquent, Sentera n'a pas l'intention d'enregistrer aucune substance.

Toute information fournie par Sentera concernant les SVHC est fournie telle quelle selon les informations fournies par nos fournisseurs et fabricants d'articles, sans aucune garantie d'aucune sorte, telle que toutes les garanties implicites dans la loi, y compris les garanties de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.

Politique de Sentera

Sentera examinera fréquemment la liste des candidats de l'ECHA pour y trouver des ajouts et des mises à jour et agira en conséquence conformément à la réglementation REACH.

Dans le cas extrêmement improbable où un produit Sentera contiendrait des SVHC, Sentera se conformera aux procédures de notification aux autorités et aux destinataires requises par la législation REACH. Entre-temps, Sentera fera également de son mieux pour mettre à jour la conception et éliminer les SVHC dans les produits.